Pharmaciens : bilan des agressions déclarées à l’Ordre de la profession

L’Ordre des pharmaciens vient de dresser un bilan des agressions commises à l’égard des pharmaciens en 2024 et leur rappelle qu’il est habilité à se constituer partie civile devant les juridictions pénales.

Dans un rapport publié en avril dernier, le Conseil national de l‘ordre des pharmaciens fait le point sur la sécurité de la profession. Ainsi, en 2024, ce sont 536 cas d’agressions qui ont été déclarés par des pharmaciens (tous secteurs d’activité confondus), soit une augmentation de de 12 % par rapport à l’année précédente (+ 77 % en 5 ans). Des déclarations qui concernent très majoritairement des atteintes portées aux personnes (64 %), telles que des insultes, des menaces de mort et des agressions physiques, loin devant les atteintes portées aux biens (vols, dégradations de matériel…), et qui sont les plus nombreuses dans les régions d’Auvergne-Rhône-Alpes, d’Île-de-France et de Bretagne. Sachant que ces atteintes portées aux personnes sont principalement motivées par des refus de délivrance de médicaments (35,3 %).

Rappel : les atteintes portées aux pharmaciens ou à leurs biens peuvent être déclarées sur la plate-forme de l’Ordre de la profession, via l’espace pharmaciens, ou sur la plate-forme de l’Observatoire national des violences en santé (ONVS).

Peu de dépôts de plainte

Toutefois, seules 32 % des agressions déclarées à l’Ordre des pharmaciens en 2024 ont fait l’objet d’un dépôt de plainte. Un pourcentage qui tombe même à 13,2 % lorsqu’il s’agit d’atteintes portées aux personnes. C’est pourquoi l’Ordre des pharmaciens a intensifié ses actions en vue de soutenir les professionnels victimes d’agression avec, notamment, la mise en place d’une boîte à outils accessible sur son site internet (guides pratiques, recommandations…).Mais ce n’est pas tout. L’Ordre rappelle également aux pharmaciens qu’il est habilité à se constituer partie civile devant les juridictions pénales en cas de violences ou de menaces faites à un pharmacien en raison de son appartenance à la profession. Mais à condition qu’une plainte soit déposée, que l’auteur des faits soit identifié, que le parquet estime qu’une infraction est caractérisée et que l’Ordre soit informé de l’existence de la procédure.

Précision : l’Ordre ne peut pas intervenir en cas d’atteinte exclusivement portée aux biens ou d’agression se déroulant dans le cadre de la vie privée du pharmacien.

Pour renforcer la sécurité des professionnels de santé

Pour lutter contre les agressions, toujours plus nombreuses, qui concernent l’ensemble des professionnels de santé, une proposition de loi est actuellement en cours de discussion au Parlement. Une loi qui, pour renforcer la sécurité des professionnels de santé prévoit, notamment, d’aggraver les peines encourues par les auteurs de violences, d’agressions sexuelles et de vols commis à l’encontre de ces derniers. À suivre donc.

Article publié le 27 mai 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : bernardbodo

Médecins : mise à jour des modalités du zonage sous-dense

Un arrêté, paru le 16 mai dernier, revoit les modalités de zonage des secteurs dits « sous-denses », caractérisés par une offre de soins insuffisante ou des difficultés d’accès aux soins, et dans lesquels les praticiens sont éligibles à des aides.

Les zones sous-denses sont déterminées par les ARS (agences régionales de santé) et sont de deux sortes : les zones d’intervention prioritaires (ZIP), les plus touchées par les difficultés, et les zones d’action complémentaires (ZAC). Elles permettent de définir l’éligibilité à certaines incitations conventionnelles de l’Assurance maladie, comme des aides à l’installation. Un arrêté publié récemment au Journal officiel vient d’actualiser la méthodologie employée pour définir ces zones.

L’accessibilité potentielle localisée

Ainsi, la classification est complétée par un autre indicateur, celui de territoire de vie-santé, qui est « construit autour d’un pôle d’équipements et de service », et qui peut être situé sur des régions ou des départements différents. Pour diagnostiquer les zones en tension, il sera désormais tenu compte de l’accessibilité potentielle localisée (APL) de ces territoires, réalisée chaque année par le service statistiques du ministère de la Santé (Drees). Cette APL est basée sur 3 indicateurs : l’activité de chaque praticien, mesurée en nombre de consultations ou de visites annuelles ; le temps d’accès au médecin ; la consommation de soins des patients par classe d’âge. Les territoires dont l’APL sera la plus faible seront classés ZIP, les autres en ZAC.Arrêté du 9 mai 2025, JO du 16

Article publié le 23 mai 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : MoMo Productions

Orthophonistes : l’activité de la profession en chiffres

La Commission Paritaire Nationale des Orthophonistes (CPN) vient de révéler les chiffres de l’activité de la profession pour l’année 2024. Plus de 21 700 praticiens en activité ont été dénombrés.

La Commission Paritaire Nationale des orthophonistes (CPN) est chargée de définir et de suivre la politique conventionnelle, de veiller au respect des accords entre orthophonistes et l’Assurance maladie et de contribuer à l’amélioration des conditions d’exercice et de la qualité des soins. Elle vient de rendre publics les chiffres de l’activité des orthophonistes sur l’année 2024.

Les actes les plus facturés

Premier enseignement : le nombre de praticiens est en augmentation de 2,7 % par rapport à l’année précédente. Leurs honoraires sont également en hausse (+6,9 %), soit 1,2 Md€ au total, pour quelque 34 541 931 actes (+1,6 %). Ce qui monte le nombre d’actes moyen par orthophoniste à 1 565. Les actes les plus facturés étant ceux du langage oral (11,3 millions pour les AMO 12.1, 12.6 et 14), puis du langage écrit (7,66 millions pour les AMO 11.6 et 11.7) et de la neurologie (7,63 millions pour les AMO 15.6 et 15.7). Le nombre de bilans est aussi en augmentation : 1,7 million (+9,3 % depuis 2022), dont 600 000 en AMO 34. À noter également que le nombre d’actes en rééducation de groupe a été multiplié par 3 depuis 2022, s’élevant à 87 495 pour 2024.

Pour en savoir plus : https://fno.fr

Article publié le 21 mai 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : FatCamera

Conseillers en gestion de patrimoine : étendue de l’obligation d’information

Les conseillers en gestion de patrimoine sont tenus, à l’égard des investisseurs, d’une obligation d’information sur les caractéristiques essentielles, y compris les moins favorables, de l’opération proposée, ainsi que sur les risques qui lui sont associés.

Les conseillers en gestion de patrimoine sont tenus, à l’égard de leurs clients investisseurs, d’une obligation d’information sur les caractéristiques essentielles, y compris les moins favorables, des opérations qu’ils leur proposent, ainsi que sur les risques qui leur sont associés. À défaut, leur responsabilité peut être engagée. C’est ce que les juges ont affirmé dans l’affaire récente suivante. Un investisseur avait apporté à des sociétés en participation créées dans le cadre de deux programmes de défiscalisation des fonds destinés à l’acquisition de centrales photovoltaïques (dispositif Girardin), puis avait imputé sur ses revenus les réductions d’impôt qui devaient être associées à ces opérations. Or l’administration fiscale avait remis en cause cet avantage fiscal. L’investisseur avait alors engagé la responsabilité de la société qui avait monté et commercialisé l’opération, lui reprochant d’avoir manqué à son obligation de ne pas l’avoir suffisamment alerté sur les risques de celle-ci.

Une information sur les risques de l’opération…

La cour d’appel ne lui avait pas donné gain de cause, estimant qu’en dépit d’une présentation flatteuse, l’ensemble des documents fournis à l’investisseur énonçaient les caractéristiques du produit, son montage en son principe, les différentes phases de l’opération projetée, mais aussi les risques de redressement fiscal dans les chapitres dédiés présentés comme le corollaire de l’avantage offert.

… claire et complète

Saisie à son tour du litige, la Cour de cassation a censuré la décision de la cour d’appel. Pour elle, les informations fournies à l’investisseur ne faisaient pas clairement et complètement état des risques de redressement fiscal associés à l’opération de défiscalisation.

Cassation commerciale, 30 avril 2025, n° 23-23253

Article publié le 20 mai 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : VioletaStoimenova

Professionnels de santé : un nouveau téléservice « Réclamations paiements »

La CPAM propose aux professionnels de santé un nouveau service sur Amelipro, qui leur permet de déposer directement des réclamations liées à la facturation et de suivre leur traitement. Ce service est déployé progressivement en fonction des professions.

Mis en place pour permettre aux praticiens d’obtenir une réponse plus rapide à leurs réclamations, le nouveau service « Réclamations paiements » est (ou sera bientôt, selon les cas) accessible depuis la page d’accueil d’Amelipro, rubrique « Une demande ? ». Pour pouvoir l’utiliser, il suffit de disposer d’un compte amelipro, de renseigner sa caisse de rattachement, de saisir l’identification du patient concerné (numéro de Sécurité sociale, nom de l’assuré…), puis de sélectionner le motif de la réclamation. Il est possible d’y adjoindre des pièces complémentaires. Le téléservice permettra ensuite de consulter la réponse apportée par la caisse et d’éventuelles pièces jointes liées (consultables jusqu’à 15 jours après la date de la réponse).

Un déploiement progressif

Ce nouveau téléservice va se déployer progressivement selon l’organisation des caisses primaires d’assurance maladie et les professions. Les médecins, les laboratoires d’analyses médicales et les pharmaciens peuvent d’ores et déjà l’utiliser.

Pour consulter le calendrier de déploiement : www.ameli.fr

Article publié le 15 mai 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : Gunnar Svanberg Skulason

Chirurgiens esthétiques : actes exonérés de TVA

L’administration fiscale précise les critères à respecter pour que l’exonération de TVA puisse s’appliquer aux actes de médecine ou de chirurgie esthétique.

Les prestations de soins dispensées aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales réglementées sont exonérées de TVA. Sont visées les prestations ayant une finalité thérapeutique, effectuées dans le but de prévenir, de diagnostiquer, de soigner et, dans la mesure du possible, de guérir des maladies ou anomalies de santé. Ainsi, en matière de médecine ou de chirurgie esthétique, l’exonération de TVA s’applique aux actes pris en charge totalement ou partiellement par l’Assurance maladie (par exemple, les actes de chirurgie réparatrice et certains actes de chirurgie esthétique justifiés par un risque pour la santé du patient ou liés à la reconnaissance d’un grave préjudice psychologique ou social). Lorsqu’ils ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale, ces actes peuvent toutefois être exonérés de TVA s’ils présentent un intérêt diagnostique ou thérapeutique reconnu dans un avis rendu par l’autorité sanitaire compétente, à savoir la Haute autorité de santé (HAS) ou, avant le 1er janvier 2005, l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé (ANAES). C’est ce que vient de confirmer l’administration fiscale.

Attention : l’administration fiscale indique que le professionnel de santé doit pouvoir établir l’intérêt diagnostique ou thérapeutique de son acte pour justifier l’application de l’exonération de TVA, notamment grâce à l’établissement d’un devis détaillé.

BOI-TVA-CHAMP-30-10-20-10 du 9 avril 2025

Article publié le 13 mai 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : Group4 Studio

Vétérinaires : le Guide des bonnes pratiques de prescription remis à jour

Publié par la Société Nationale des Groupements Techniques Vétérinaires (SNGTV), le Guide des bonnes pratiques du médicament vétérinaire a vocation à aider les praticiens à garantir une prescription conforme. Il vient d’être remis à jour et s’accompagne de webinaires gratuits.

Le Guide des bonnes pratiques du médicament vétérinaire est conçu pour améliorer l’usage du médicament. Il accompagne les praticiens dans la mise en œuvre opérationnelle d’une réglementation qui se révèle souvent complexe. Pour cela, il propose un récapitulatif des pratiques prioritaires et complémentaires à mettre œuvre et des moyens de contrôle pour veiller au respect des bonnes pratiques, ainsi qu’un outil d’auto-évaluation pour déceler ses erreurs en vue de les corriger.

Des webinaires gratuits

Et pour accompagner cette mise à jour, une cinquantaine de webinaires gratuits sont proposés. Animés par des experts de l’AFVAC, de l’AVEF ou de la SNGTV, ils permettent de faire le point sur les nouveautés en matière de prescription et de répondre aux questions des vétérinaires. Plusieurs thématiques y sont abordées : modalités de prescription pour les traitements réguliers et les maladies chroniques, conditions de prescription des antibiotiques, nouveaux critères de choix des médicaments dans le cadre de la cascade avec les nouveaux calculs des temps d’attente, mentions inédites à porter sur les ordonnances…

Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site de la SNGTV

Article publié le 07 mai 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : Copyright Maskot

Notaires : nouvelle compétence de délivrance des apostilles

La procédure de délivrance des apostilles est désormais confiée aux Notaires de France. Les usagers peuvent effectuer leur démarche sur le site www.notaires.fr ou en se rendant dans l’un des 15 centres d’apostille déployés sur le territoire national.

Depuis le 1er mai 2025, l’État a confié aux Notaires de France la mission de délivrer les apostilles en lieu et place des parquets généraux des 33 cours d’appel. Ainsi, les notaires délégués pour cette mission par les Présidents des 15 conseils régionaux ou chambres interdépartementales de notaires procèdent désormais à la vérification de la concordance des signatures entre celles déposées par les autorités publiques et les actes publics et documents officiels présentés par les usagers, permettant ainsi la délivrance numérique des apostilles.

Rappel : pour présenter un acte public français auprès d’une autorité étrangère, l’authentification préalable de la signature de l’autorité ayant délivré le document peut être exigée. La procédure de l’apostille atteste de la véracité de la signature de l’auteur de l’acte, de la qualité en laquelle le signataire de l’acte a agi et, si besoin, de l’identité du sceau ou du timbre indiqué sur l’acte.

À noter que les usagers, personnes physiques et personnes morales, peuvent effectuer leurs démarches via le site www.notaires.fr ou en se rendant dans l’un des 15 centres d’apostille et de légalisation spécialement créés pour cette nouvelle mission par les conseils régionaux ou chambres interdépartementales compétentes.

Précision : la délivrance des formalités de légalisation continuera d’être assurée par le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères jusqu’au 1er septembre 2025, date à laquelle le notariat reprendra également cette compétence.

Ordonnance n° 2020-192 du 4 mars 2020, JO du 5

Article publié le 06 mai 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : ilkercelik

Masseurs-kinésithérapeutes : quel rôle dans la prise en charge de la ménopause ?

Pour améliorer l’accès aux soins et aux traitements des femmes qui en ont besoin, le rapport de la mission parlementaire sur la ménopause préconise d’intégrer les kinésithérapeutes dans la prise en charge de cette période de la vie des femmes.

Lancée en octobre 2024, une mission parlementaire avait pour objet de dresser « un état des lieux de la prise en charge actuelle de la ménopause et des difficultés rencontrées par les femmes en termes d’information et de suivi ». Ses conclusions ont été remises dans un rapport rendu récemment, lequel fait état de 25 propositions déclinées en 42 actions concrètes. Ce rapport préconise notamment de proposer à chaque femme un parcours individualisé de la ménopause (le PIM) qui serait pluridisciplinaire et pourrait donc intégrer les kinésithérapeutes.

Prescrire des traitements locaux non hormonaux

Le rapport invite également à étudier la possibilité pour les kinésithérapeutes, qui interviennent déjà dans la gestion des douleurs articulaires liées à la ménopause, de prescrire des traitements locaux non hormonaux. Les actions pourraient être mises en place à échéance mi-2026, sous le pilotage de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS), la Direction générale de la santé (DGS) et la Direction de la Sécurité sociale (DSS).

Pour consulter le rapport de la mission ménopause : https://sante.gouv.fr

Article publié le 30 avril 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : PixelsEffect

Infirmiers : établissement des certificats de décès

L’autorisation donnée aux infirmiers libéraux volontaires d’établir des certificats de décès a été pérennisée.

Fin 2023, les pouvoirs publics avaient lancé une expérimentation permettant aux infirmiers libéraux volontaires, d’abord dans certains départements seulement, puis sur l’ensemble du territoire national, d’établir des certificats de décès. Cette mesure est aujourd’hui pérennisée grâce à la publication de plusieurs textes précisant ses modalités d’application.

Quels certificats de décès ?

Les infirmiers libéraux qui en expriment le souhait peuvent dorénavant établir des certificats de décès qui concernent des personnes majeures. Exception faite, notamment, des décès :
– survenus sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public ;
– dont le caractère violent est manifeste.

Précision : lorsqu’une personne décède à son domicile, l’infirmier qui établit le certificat de décès doit, s’il dispose de ses coordonnées, en informer son médecin traitant. Si le décès a lieu dans un établissement de santé, il en informe le médecin coordinateur ou le médecin responsable ainsi que le directeur de l’établissement.

Sous quelles conditions ?

La possibilité d’établir des certificats de décès concerne uniquement les infirmiers diplômés d’État depuis au moins 3 ans. Mais ce n’est pas tout, les infirmiers doivent également avoir suivi une formation spécifique comportant :
– une partie « enseignement obligatoire » d’une durée de 12 heures, dispensée en présentiel ou à distance, portant notamment sur l’examen clinique du processus mortel et sur la rédaction des documents annexes au certificat de décès ;
– une partie « additionnelle facultative » d’une durée de 3 heures, comportant en particulier une mise en pratique supervisée.

En pratique : une fois l’attestation de formation réceptionnée, le Conseil départemental de la profession vérifie que l’infirmier remplit toutes les conditions requises pour pouvoir établir des certificats de décès. Si tel est bien le cas, l’infirmier est inscrit sur la liste des professionnels autorisés à accomplir cette formalité.

Décret n° 2025-370 du 22 avril 2025, JO du 25Décret n° 2025-371 du 22 avril 2025, JO du 25Arrêté du 22 avril 2025, JO du 25

Article publié le 29 avril 2025 – © Les Echos Publishing 2025 – Crédit photo : andresr