[ Edition 2023 ]
Pour qu’il soit plus facile de s’y retrouver, EUREX met à votre disposition ce Guide traitant des principales préoccupations du dirigeant d’association. A travers 32 fiches de synthèse, cet outil vous éclaire sur les nombreuses obligations et responsabilités incombant à l’association, son dirigeant et ses membres. Vous y trouverez des Focus sur l’organisation d’un spectacle, les manifestations sportives, les débits de boisson ou encore les lotos, loteries et tombolas.
Au sommaire
CONSTITUTION D’UNE ASSOCIATION
- La création d’une association
- La rédaction des statuts et du règlement intérieur
- L’organisation de l’association
- Les formalités de déclaration
RESPONSABILITE
- La responsabilité de l’association
- La responsabilité des dirigeants
- La responsabilité des membres
RESSOURCES
- Les cotisations
- Les dons, donations, legs et contributions volontaires en nature
- Les subventions et les concours publics
- Les recettes d’activités et leur fiscalité
- Focus : l’organisation d’un spectacle
- Focus : les spectacles musicaux
- Focus : les manifestations sportives
- Focus : les lotos, loteries et tombolas
- Focus : les débits de boissons
- Focus : déclaration d’occupation des locaux d’habitation
FISCALITÉ
- Les impôts commerciaux
- Les exonérations spécifiques – Franchise des impôts commerciaux
- Focus : mentions obligatoires sur les factures
- Focus : facturation électronique
COMPTABILITE
- Les obligations comptables
- L’organisation générale de la comptabilité
- Focus : le règlement ANC 2018-06 – Mesures communes à toutes les entités
- Focus : le règlement ANC 2018-06 – Spécificités des entités APG
- Focus : les mesures spécifiques à appliquer pour les activités sociales et médico-sociales
- Focus : les mesures spécifiques à appliquer pour les associations culturelles
- L’obligation de nomination d’un CAC
- Le budget
SOCIAL
- L’association employeur
- La rémunération des membres et des dirigeants
- La couverture sociale des bénévoles
> Les experts-comptables EUREX sont à votre disposition pour approfondir toute question.