Le Guide du dirigeant d’association

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[ Edition 2023 ]

Pour qu’il soit plus facile de s’y retrouver, EUREX met à votre disposition ce Guide traitant des principales préoccupations du dirigeant d’association. A travers 32 fiches de synthèse, cet outil vous éclaire sur les nombreuses obligations et responsabilités incombant à l’association, son dirigeant et ses membres. Vous y trouverez des Focus sur l’organisation d’un spectacle, les manifestations sportives, les débits de boisson ou encore les lotos, loteries et tombolas.

Le Guide du Dirigeant d'association

Le Guide du Dirigeant d'Association 2023

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Au sommaire

 

CONSTITUTION D’UNE ASSOCIATION

  • La création d’une association
  • La rédaction des statuts et du règlement intérieur
  • L’organisation de l’association
  • Les formalités de déclaration

RESPONSABILITE

  • La responsabilité de l’association
  • La responsabilité des dirigeants
  • La responsabilité des membres

RESSOURCES

  • Les cotisations
  • Les dons, donations, legs et contributions volontaires en nature
  • Les subventions et les concours publics
  • Les recettes d’activités et leur fiscalité
  • Focus : l’organisation d’un spectacle
  • Focus : les spectacles musicaux
  • Focus : les manifestations sportives
  • Focus : les lotos, loteries et tombolas
  • Focus : les débits de boissons
  • Focus : déclaration d’occupation des locaux d’habitation

FISCALITÉ

  • Les impôts commerciaux
  • Les exonérations spécifiques – Franchise des impôts commerciaux
  • Focus : mentions obligatoires sur les factures
  • Focus : facturation électronique

COMPTABILITE

  • Les obligations comptables
  • L’organisation générale de la comptabilité
  • Focus : le règlement ANC 2018-06 – Mesures communes à toutes les entités
  • Focus : le règlement ANC 2018-06 – Spécificités des entités APG
  • Focus : les mesures spécifiques à appliquer pour les activités sociales et médico-sociales
  • Focus : les mesures spécifiques à appliquer pour les associations culturelles
  • L’obligation de nomination d’un CAC
  • Le budget

SOCIAL

  • L’association employeur
  • La rémunération des membres et des dirigeants
  • La couverture sociale des bénévoles

> Les experts-comptables EUREX  sont à votre disposition pour approfondir toute question.